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Intel Corporation SAS

Intel Corporation SAS (French simplified joint stock company)
Registered headquarters: "Les Montalets"- 2, rue de Paris,
92196 Meudon Cedex, France
Registration Number: 302 456 199 R.C.S. NANTERRE
Capital: 4,572,000 Euros

 

Conditions générales d'utilisation
A lire attentivement préalablement à la visite de ce site

Les éléments (images, textes, logiciels, marques, logos, etc.) proposés sur ce site Web (ci-après dénommé le « Site ») sont fournis par Intel Corporation (« Intel ») en tant que service à sa clientèle et ne peuvent être utilisés qu'à titre d'information. Il est possible d'en télécharger des copies en un seul exemplaire conformément aux conditions d'utilisation ci-après. En téléchargeant tout élément à partir de ce Site, vous acceptez ces conditions. En cas de désaccord, veuillez ne pas utiliser ce Site ni télécharger tout élément quel qu'il soit de ce Site.

Loi sur l'usage de la langue française:

  • - « inside » signifie « à l’intérieur »
  • - « hotspot » signifie « zone d'accès sans fil à l'Internet »
  • - « mobile technology » signife « technologie mobile »

Informations sur les marques

BunnyPeople, Celeron, Celeron Inside, Centrino et le logo Centrino, Core Inside, Dialogic, FlashFile, i960, InstantIP, Intel et le logo Intel Core, Intel Inside et le logo Intel Inside, Intel NetBurst, Intel NetMerge, Intel NetStructure, Intel SingleDriver, Intel SpeedStep, Intel StrataFlash, Intel Viiv, Intel vPro, Intel XScale, Intel. Leap ahead. et le logo Intel. Leap ahead., Intel386, Intel486, Intel740, IntelDX2, IntelDX4, IntelSX2, IPLink, Itanium, Itanium Inside, MCS, MMX, Oplus, OverDrive, PDCharm, Pentium, Pentium Inside, skoool, Sound Mark, The Journey Inside, VTune, Xeon et Xeon Inside sont des marques déposées ou enregistrées d’Intel Corporation ou de ses filiales, aux Etats-Unis et dans d’autres pays.

Intel. Leap ahead. : Intel. Encore plus loin.

Les marques d'Intel ne peuvent être utilisées sur des supports destinés au public qu'avec l'autorisation expresse d'Intel. L'utilisation des marques d'Intel dans des publicités et des supports promotionnels présentant les produits d'Intel requiert les mentions appropriées des droits de propriété d'Intel sur les marques.

* Les autres noms et désignations peuvent être revendiqués comme marques par des tiers.

Microsoft, Windows et le logo Windows sont des marques déposées ou enregistrées de Microsoft Corporation, aux Etats-Unis, dans d'autres pays ou les deux.

Bluetooth est une marque déposée par un tiers et qu'Intel Corporation utilise sous licence.

Intel Corporation utilise la marque Palm OS® Ready sous licence de Palm, Inc.

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Intel® Viiv™

Nous avons un supplément qui contient des informations concernant le traitement des informations nominatives pour le module SPCM (software premium content module) pour la technologie Intel® Viiv™ utilisant Windows* Media* Digital Rights Management (WM-DRM). Nous vous encourageons à lire les informations contenues dans ce supplément afin de bien comprendre comment le module SPCM vous aide à profiter de types de contenu préférentiel spécifiques sur votre réseau domestique de technologie Intel® Viiv™.

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Informations sur les performances

Les tests et les taux de performances ont été réalisés en utilisant des configurations et/ou des éléments spécifiques. Ces taux correspondent approximativement aux performances des produits d'Intel mesurées par ces tests. Toute différence dans la configuration matérielle ou logicielle est ainsi susceptible d'affecter les performances effectives. Il est donc conseillé aux acheteurs de consulter d'autres sources d'informations pour évaluer les performances des configurations ou des éléments de configuration dont ils envisagent l'acquisition. Pour plus d'informations sur les tests de performances des produits Intel®, consultez la page http://www.intel.com/performance/resources/limits.htm  ou bien appelez le (1) 800 628 8686 ou le (1) 916 356 3104 (Etats-Unis).

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Licence restrictive d'utilisation

Les éléments de ce Site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée des éléments de ce Site est susceptible de violer la législation en vigueur, notamment celle sur les droits d'auteur ou celle sur les marques. Vous êtes autorisé à télécharger une copie des informations ou des logiciels (« Eléments du Site ») disponibles sur les sites Intel, sur un seul ordinateur et uniquement pour votre usage personnel, à titre privé et non commercial, sauf stipulation écrite contraire d'une licence spécifique associée ou fournie avec un Elément du Site par Intel et dans la stricte limite des termes de cette licence. Ce document vous accorde une licence d'utilisation, mais il ne constitue en aucun cas une cession des droits de propriété d'Intel. Pour bénéficier de cette licence, vous devez respecter les restrictions suivantes : vous ne pouvez pas (a) modifier les Eléments du Site ni les utiliser à des fins commerciales quelles qu'elles soient, ni les utiliser, les reproduire ou les représenter en public, qu'il s'agisse d'une présentation, d'une démonstration, d'une vente ou d'une location, (b) décompiler, réaliser d'ingénierie amont (reverse engineering) ni désassembler les Eléments du Site, (c) effacer toute mention de copyright ou d'autres droits de propriété intellectuelle figurant sur les Eléments du Site ni (d) céder ces Eléments à un tiers. Vous vous engagez en outre à empêcher toute copie non autorisée des Eléments du Site.

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Propriété et droits d'auteurs

Les Supports sont protégés par les lois et traités applicables en matière de droits d'auteur dans le monde entier. Ils ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, téléchargés, publiés, affichés, transmis ou diffusés de quelque manière que ce soit sans l'accord préalable et écrit d'Intel. A l'exception des droits qui vous sont expressément concédés dans cette licence ou dans une licence spécifique intégré aux Eléments du Site, Intel ne vous accorde aucun autre droit quel qu'il soit, même implicite, lié à des brevets, des droits d'auteur, des marques ou des informations confidentielles, etc.

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Résiliation de cette licence

Intel se réserve le droit de résilier cette licence à tout moment en cas de non-respect des termes de licence. Vous devrez alors immédiatement détruire les Eléments du Site en votre possession et tous les supports ou copies liés à ces Eléments.

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Exclusion de garantie

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Droits limités des pouvoirs publics américains

Les Eléments du Site utilisés pour le compte ou au nom des pouvoirs publics des Etats-Unis ne sont fournis qu'avec des « DROITS LIMITES ». Leur utilisation, leur reproduction ou leur divulgation par les pouvoirs publics des Etats-Unis sont soumises aux limitations stipulées aux articles 52.227-14 du FAR et 252.227-7013 et suivants du DFAR ou de son successeur. L'utilisation des Eléments du Site par les pouvoirs publics des Etats-Unis équivaut à la reconnaissance par ces derniers des droits de propriété dont jouit Intel sur ceux-ci.

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Eléments communiqués par les utilisateurs

Tout support, information ou autre communication transmise ou publiée sur le Site par l'un de ses utilisateurs (« Communications ») sera considéré comme n'étant ni confidentiel, ni soumis aux droits de propriété. La société Intel n'aura donc aucune obligation quant à ces Communications. Intel et ses mandataires auront ainsi toute liberté de copier, divulguer, diffuser, intégrer et plus généralement utiliser celles-ci ainsi que toutes données, images, sons, textes et tout autre élément inclus dans ces Communications à des fins commerciales ou non.

Il est par ailleurs strictement interdit aux utilisateurs de publier sur ce Site ou de transmettre par l'intermédiaire de ce Site des éléments illégaux, menaçants, diffamatoires, ou injurieux, obscènes, pornographiques ou, plus généralement, tout élément violant la réglementation en vigueur.

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Forums de discussion (chat rooms)

Intel se réserve le droit, mais sans que cela constitue une obligation pour elle, de surveiller ou de vérifier le contenu des Communications des utilisateurs, ainsi que toute partie du Site où les utilisateurs peuvent publier, transmettre des Communications, communiquer entre eux, notamment forums de discussion (chat rooms), dazibaos (bulletin boards) et autres forums utilisateurs. Cependant, la responsabilité d'Intel ne saurait être engagée pour le contenu de ces Communications, que ce soit au titre de la législation en matière de propriété intellectuelle, de diffamation d'atteinte à la vie privée ou aux bonnes mœurs, etc.

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Utilisation d'informations nominatives

Les informations transmises à Intel par l'intermédiaire de formulaires publiés sur le Site seront régies par la politique d'Intel en matière de traitement des informations nominatives transmises en ligne.

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Liens vers d'autres supports

La société Intel ne maîtrise pas les sites liés au présent Site et ne saurait donc être tenue responsable de leur contenu ni d'un lien quelconque figurant sur l'un de ces sites liés. Intel se réserve en outre le droit de supprimer à tout moment tout lien ou programme de lien. En aucun cas, Intel ne peut cautionner les entreprises ni les produits auxquels conduisent ces liens et elle se réserve le droit d'en faire mention sur ses pages Web. Votre accès à l'un quelconque des sites tiers liés au Site s'effectue à vos risques et périls.

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Droit applicable

Ce Site est exploité par Intel, depuis ses locaux situés aux Etats-Unis. Intel ne certifie aucunement que les Supports fournis à partir de ce Site sont appropriés ou utilisables dans d'autres pays. Il est donc interdit d'y accéder à partir d'un pays où leur contenu est illégal ou interdit. Toute personne qui accède à ce Site depuis un autre pays le fait de sa propre initiative et est responsable du respect de la législation locale. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser ni à exporter les Eléments du Site en violation avec les lois et règlements des Etats-Unis concernant les contrôles des exportations. Tout litige relatif aux Eléments du Site sera régi par le droit de l'Etat du Delaware.

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Généralités

Intel se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales d'Utilisation à tout moment par simple mise à jour de la page Web correspondante. Dans la mesure où celles-ci vous engagent, il vous est donc conseillé de les consulter régulièrement pour prendre connaissance de leur version actualisée. Il est possible également que certaines dispositions de ces Conditions Générales d'Utilisation soient remplacées expressément par des mentions légales ou par des clauses qui figurent sur certaines pages du Site.


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